Gouvernance
Le conseil d’administration de la Compagnie de la Baie d’Hudson (la « Compagnie ») établit des normes élevées pour les associés, les dirigeants et les administrateurs de la Compagnie. L’importance qu’il accorde à la bonne gouvernance sous-tend implicitement cette philosophie. Le conseil d’administration a pour mission d’agir comme un fiduciaire prudent pour les actionnaires et de surveiller la gestion de la Compagnie. Pour s’acquitter de ses responsabilités et de ses devoirs, le conseil d’administration applique les marches à suivre et les normes établies dans les lignes directrices en matière de gouvernance de la Compagnie. Vous trouverez ci-dessous une liste de documents relatifs à la gouvernance et d’actes constitutifs de la Compagnie (documents en anglais seulement).
Titre | Documents |
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Lignes directrices en matière de gouvernance |
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Code de conduite |
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Charte du comitè de la gouvernance d'enterprise et des nominations |
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Politique de dènonciation et description du programme |
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Charte du comitè des ressources humaines et de la rèmunèration |
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Charte du Comitè de Vèrification |
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Articles of Amalgamation (articles sur les fusions) |
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Articles of Amendment (articles sur les amendements) |
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By-Law No. 2 (règlements administratifs) |
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Board Mandate |
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Politique de majorité des voix – Voir la section 10.1 des lignes directrices en matière de gouvernance |
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Advance Notice Policy (politique de préavis) – Voir la section 3.2 du document By-Law No.2 |
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Description de poste - Gouverneur et président exécutif |
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